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dépot des statuts
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luernos


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MessagePosté le: Mar 25 Nov - 12:20 (2008)    Sujet du message: dépot des statuts Répondre en citant

Bon les gars c'est bien gentil de faire des AG mais c'est quand que l'on pourra feter la création!!!!!
Dans les prochains jours, rédaction des status alors tennez vous au courrant donnez votre avis!!

et merde pour l'orthogrpahe!!! enciulé


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MessagePosté le: Mar 25 Nov - 12:20 (2008)    Sujet du message: Publicité

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poppos
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MessagePosté le: Sam 29 Nov - 19:41 (2008)    Sujet du message: dépot des statuts Répondre en citant

oui tout a faits mais je trouve pas cool les gens qui sont venu a l'Agh de ne pas étre sur notre fofo Bannir merde

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luernos


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MessagePosté le: Sam 29 Nov - 20:37 (2008)    Sujet du message: dépot des statuts Répondre en citant

oui c vrai, mais on ne peut forcer personne

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luernos


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MessagePosté le: Jeu 4 Déc - 19:50 (2008)    Sujet du message: dépot des statuts Répondre en citant

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Statuts de COMAGIOS 
  -         Article1 : Nomination
Par la loi du 1er juillet 1901 et  régie par le décret du 13 août 1901, les adhérents aux présents statuts sont liés par l’association COMAGIOS, les compagnons de luttes
 
-         Article 2 : But
Le but de cette association est de joindre a l’archéologie une pratique expérimentale pour pouvoir répondre a des questions sur les techniques de fabrications et d’utilisations du mobilier trouvé en fouilles archéologiques et d’une expérimentation sur les possibilités qu’offre l’armement d’une période, et de faire part de ses recherches aux public, notamment dans un cadre pédagogique. L’association pourra dans ce cadre et dans ce cadre uniquement pratiquer une activité commerciale et dont les closes sera votées en assemblée générale chaque année. Essentiellement axée sur les périodes protohistoriques et médiévaux, aucune période n’est rejetée si les moyens le permettent.
 
-         Article 3 : Siège social
Son siège social est le 1 Mail David D’Angers, Rives du Cher 37000 Tours. Il pourra être transféré avec l’approbation soit du Conseil d’administration soit par le vote de l’assemblée générale extraordinaire 
 
-         Article 4 : Amission des membres
L’association est ouverte a tous mais chacun des membres devant prendre conscience de l’esprit scientifique, et non lucratif de cette dernière, il est vivement conseillé de faire une période d’essai afin qu’aucun des 2 partit ne soit déçut.
            La cotisation bien qu’obligatoire pour financer l’assurance ne doit pas être un obstacle à l’adhésion et elle sera fixée et votée chaque année en assemblée générale, sur un départ de 10 euros.
 
            Est membre de l’association toute personnes (physique ou morale) adhérents au objectifs et concernée par les activités de l’association, ayant fait acte volontaire de sa candidature qui a été accepté par le Conseil d’administration ou par le vote de l’assemblé générale.
 
-         Article 5 : les Membres
Aucune différence ne sera faite entre les membres qu’ils soient de soutient, d’honneurs, ou fondateurs, sur l’adhésion, la consultation, et la voie délibérative. Cependant en cas de litige la voie délibérative des membres fondateurs est prépondérante.
 
-         Article 6 : Perte de la qualité de membre
Suite a une période d’essai et après validation de l’adhésion par le Conseil d’administration ou par l’assemblé, la qualité de membres ne peut se perdre que par la démission ou le décès.
Une faute grave ne peut être un motif de radiation, dans ce cas la personne concernée devra s’expliquer devant une assemblée qui votera son admission l’année suivante.
 
 
 
 
 
 
-         Article 7 : Ressources de l’association
Les ressources de l’association comprennent  les cotisations, les subventions de l’Etat, des collectivités locales et régionales, des dons privés et des prestations financées.
             L’association n’aura nullement recours à la publicité pour se financer, et le profit des prestations pour lesquelles elle sera rétribuée (en plus des frais de transport) ne sera pas redistribué aux membres bénévoles.
Les devis fait avant chacune des prestations seront débattus en assemblé afin de pouvoir tenir compte de la distance du transport et du temps des conditions de prestations.
 
-         Article 8 :L’assemblée Générale ordinaire
L’assemblée générale ordinaire est la voix prépondérante, elle comprend tous les membres de l’association, elle intervient par vote des membres présents et absents (procuration) sur l’admission des nouveaux membres et la composition du Conseil d’administration chaque année. De plus elle  déterminera par une réunion par semestre les closes des devis, le montant des cotisations et les objectifs communs.
Sur ces points la majorité des suffrages est nécessaire à l’acceptation du projet, ou du membre. En cas d’impossibilité aboutir, la voix des membres fondateurs devient dans ce second temps double. Et si le problème persiste  encore alors le projet est automatiquement abandonné ou la personnes refusé.
 
Chaque année elle validera les rapports moral et financier de l’association, et élira les membres du Conseil d’administration pour un an.
 
Elle se réunira donc une fois par semestre, aux mois de Mars et d’octobre, celle d’octobre étant la principale avec présentation du rapport morale par le président et le secrétaire, et du rapport financier par le trésorier. Les dates seront précisées et envoyées a chacun des membres 2 semaines avant le jour prévus, par une convocation envoyé par le secrétaire sur laquelle figurera l’ordre du jour. L’ordre du jour sera déterminé par le Conseil d’administration avec la possibilité aux membres de proposer des sujets à aborder.
L’assemblée ne pourra traiter valablement que les points de l’ordre du jour et  valider par la moitié des suffrages exprimés. Elle ne peut délibérer si moins de 4 membres sont présents.
Les votes auront lieus a main levée sauf si un de membres demande un suffrage a bulletin secret et dans ce cas le vote est reporté a une prochaine assemblée. Chaque membre dispose d’autant de procurations que nécessaire mais la présence est fortement souhaitée.
            Le président assisté par les membres du conseil d’administration président l’assemblé et présentent les rapports moraux et financiers, ainsi que les résultats et objectifs.
Le trésorier présente aussi le budget prévisionnel, et tous ces documents seront soumis à la validation par le vote de l’assemblée.
 
L’assemblée procède aussi à l’élection du nouveau Conseil d’administration dans sa totalité au mois d’octobre.
 
 
 
 
 
 
 
 
-         Article 9 : Assemblée générale extraordinaire
Toute modification de titre de l’objet des statuts et du siège social ne peu être décidée qu’en assemblée générale extraordinaire.
Cette dernière ne peut être convoqué que par la demande d’un tiers au mois du Conseil d’administration ou de la moitié de l’assemblée générale ordinaire.
Les convocations établies dans les mêmes conditions que pour les assemblées générales ordinaires doivent indiquer les modifications proposées.
 
Un quorum des deux tiers des adhérents est nécessaire et les vote ont lieu à la majorité des deux tiers .Les procurations ne sont pas admises.
 
-         Article 10 : Organes directeurs de l’association
Le conseil d’administration : il est chargé de la politique de l’association et de la mise en œuvre des projets, il peut faire des propositions qui seront validées en Assemblée générale ordinaire. Il rend compte annuellement au mois d’octobre des actions menées, et de la situation financière de l’association.
Il est composé par un président, un trésorier et un secrétaire qui seront  être secondés ce qui fait un minimum de 6 pour une durée d’un an. Dans le cas où les collectivités locales et communes ou les mairies concernées par l’association souhaitent s’y impliquer un représentant de chacune d’elles est admis aux conseils d’administration.
Les membres élus du Conseil d’administration sont renouvelées dans leurs intégralités au mois d’octobre, et sont rééligible avec tout de même l’impossibilité à un même président de diriger l’association pendant 3 ans de suite.
En cas de vacance le conseil pourvoit au remplacement provisoire de ses membres avec un remplacement définitif prononcé lors de la prochaine assemblée.
Le CA se réunit au mois une fois par trimestre et la présence d’au moins les deux tiers est nécessaire (soit un minimum de 4) pour délibérer. Les votes ont lieu à la majorité simple. Toute absence répétée et non excusable pourra entraîner la perte du mandat de l’administrateur  sur vote du Conseil d’administration.
Le CA élit au scrutin secret, un bureau composé d’un trésorier, d’un secrétaire, et d’un président et d’un suppléant par fonction. Le bureau est renouvelé chaque année avec la réélection du CA, et ses membres sont rééligibles.
 
Tout membre de l’association peut se présenter à une élection du CA.
 
-         Article 11 : Règlement intérieur
Si le besoin s’en fait ressentir, l’association pourra se doter d’un règlement intérieur précisant certains points des statuts et réglementant le fonctionnement de certaines activités. Il sera rédigé sous la responsabilité du CA et validé en AG ordinaire.
 
-         Article 12 : Dissolution
En cas de dissolution prononcée en AG extraordinaire, un ou plusieurs liquidateurs sont nommées par elle et l’actif de l’association est alors dévolu, s’il y a lieu conformément a l’article 9 de la loi du 1er juillet 1901 et du décret du 16 août 1901 ( article 15)


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luernos


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MessagePosté le: Jeu 4 Déc - 19:51 (2008)    Sujet du message: dépot des statuts Répondre en citant

voici la première rédaction des satuts que je viens de terminer
avous de la comenter , je reste en ligne, sur le chat!!
a toute de suite


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poppos
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MessagePosté le: Jeu 4 Déc - 21:05 (2008)    Sujet du message: dépot des statuts Répondre en citant

trés trés bon méme parfaits

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MessagePosté le: Jeu 4 Déc - 21:59 (2008)    Sujet du message: dépot des statuts Répondre en citant

tu geres mec c cool

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MessagePosté le: Dim 7 Déc - 11:17 (2008)    Sujet du message: dépot des statuts Répondre en citant

Franchement, j'ai lu tout ca et c'est niquel max ! Ta assurer, rien à redire !

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luernos


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MessagePosté le: Dim 7 Déc - 15:09 (2008)    Sujet du message: dépot des statuts Répondre en citant

ben oué mé le type de la maison des asso a ki on a donné les statuts fdit que ya des trucs qui vont pas, dc on a un rdv vendredi 12 entre midi et 2 si je vous y aller pas tt seul sa seré mieu!!!

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Vambo


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MessagePosté le: Dim 7 Déc - 17:23 (2008)    Sujet du message: dépot des statuts Répondre en citant

et ba c'est bon tout ca  Okay ca y est la machine est en route !

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MessagePosté le: Lun 8 Déc - 11:43 (2008)    Sujet du message: dépot des statuts Répondre en citant

Oui c sur mais bpon le type de la maison des association veux simplemtn nous aiguiller, pour que nos début soit optimale tkt pas, dsl mais on en a parler je ne pourrais aps du tt être des votres pour le rendez-vous

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luernos


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MessagePosté le: Mar 16 Déc - 21:39 (2008)    Sujet du message: dépot des statuts Répondre en citant

Suite a une relecture par la maison des associatioons nos statuts doivent etre revus et corrigés mais je vous informe ke je ne pourrais le faire très vite car j'ai kelke petits souci en ce moment qui obsède et bloque mes pensées déjà peu nombreuses!! salut a tou

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luernos


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MessagePosté le: Dim 18 Jan - 16:12 (2009)    Sujet du message: dépot des statuts Répondre en citant

salut a tous,
je propose une réunion, pour que l'on puisse débattre des modifications à apporter aux statuts avant ded les faire cooriger puis publier!!
le plus vite serez le mieux, mais il faut aussi que nous soyons nombreux, pour la date j'avais pensé a jeudi prochain en fin d'après midi, é pour le lieu a chez moi. Mais si vous avez d'autre proposition, elle seront les bienvenues!!!
Cela sera aussi l'occasion de partager un pot de l'amitié, quoi que l'on n'ai pas besoin de sa!!!
merci de répondre  a ce message pour etre sure que vous l'avez lu!!


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floxritalensis


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MessagePosté le: Dim 18 Jan - 17:55 (2009)    Sujet du message: dépot des statuts Répondre en citant

ca pourrai  attendre la semaine d'apres?le tps que je finisse mes partiels, j'aimerais bien etre des votres pour une fois Rolling Eyes ;je pense que je peu choper un billet de train pour vendredi 30. Merci mec, de toute facon on en reparle Wink  

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elessar


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MessagePosté le: Mar 20 Jan - 18:01 (2009)    Sujet du message: dépot des statuts Répondre en citant

Pour moi, c' est avec regret que je vous annonce que je ne pourais être des votres.... je suis en plein boulot....
J' espaire à une prochaine fois. ( j' aurais un compte rendu de arnault je pense..... )

A bientôt.
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